VEF Blog

Titre du blog : Isabelle Bourassin-Lange, JOIGNY
Auteur : isabellebourassin
Date de création : 15-10-2008
 
posté le 19-03-2012 à 13:09:59

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 21 MARS

Le Conseil municipal aura lieu ce mercredi 21 mars.

12 points à l'ordre du jour

 


Point N°1 : Bibliothèque et Médiathèque municipales -politique de régulation des collections

 

Point N°2 : Assainissement-Suivi de recherche des substances dangereuses

 

Point N°3 : Travaux de distribution et production d'eau potable

 

Point N°4 : Forêt communale-Programmation des travaux 2012

 

Point N°5 : Mise à disposition de locaux au département de l'Yonne

Au GG, pour les bâtiments 7 et 8 afin d'y installer l'unité territoriale de solidarité et le centre d'action médico-social (loyer annuel de 12 000€)pour une durée de 30 ans

 

Point N°6: Cession d'un terrain à la CCJ pour la création d'une pépinière d'entreprises rue Valentin Privé au prix de l'estimation des domaines, soit 234 500€ pour 30 057 M2.

 

Point N°7 : Remise des chemins d'exploitation et des fossés de l'association Foncière de Remembrement à la ville

 

Point N°8 : Commission consultative des services publics locaux -Désignation des représentants

 

Point N°9 : Personnel communal -Modification du tableau des effectifs

 

Point N°10 : Aménagement du Parking de la gare SNCF -Approbation et autorisation de signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

La mission de Maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement du parking de la gare a donné lieu à un marché de 7600€ HT, avec estimation des travaux à 190 000€ HT, or le programme s'élève à 314 000€HT.

Conformément à l'article 9 du cahier des clauses administratives particulières, le montant des honoraires du Maître d'ouvrage est donc augmenté de 4 940€ HT (augmentation de 65%).

Il est demandé au Conseil municipal d'approuver et d'autoriser le Maire à signer l'avenant au Marché.

 

Point N°11 : Subventions à divers organismes

 

Point N°12 : Affaires diverses