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Titre du blog : Isabelle Bourassin-Lange, JOIGNY
Auteur : isabellebourassin
Date de création : 15-10-2008
 
posté le 23-06-2010 à 12:34:59

CONSEIL MUNICIPAL DE JEUDI 24 JUIN

 Jeudi 24 juin, aura lieu le Conseil Municipal à la salle Albert Garnier, à 19 h 30.

Notre groupe a été prévenu vendredi 18 juin à 17h par mail de ce conseil municipal !!

Une fois de plus... et comme par le plus grand des hasards, l'autre groupe d'opposition a été prévenu...comme le nôtre ...à savoir vendredi 18/06 à 17 h... et encore plus étrange...le groupe majoritaire le savait depuis plus d'une semaine avant nous !!!

C'est bête hein !!

Et la cerise sur le gateau...mardi 22 juin...

toujours à 17h nous recevons le restant des dossiers concernant les différents points à l'ordre du jour...

Heureusement...les journées ont 24 h...car...

nous aussi "ontravaille!!" .

Je ferai remarquer, en plus, que vendredi soir à 18h30 nous avions une commission des finances, le 2° adjoint en charge des finances nous a dit que le Maire serait en retard car il allait à la commémoration du 18 juin...c'est bête, hein, ...l'opposition ne peut se dédoubler et être à 2 endroits à la fois !!! On se demande pourquoi cette commission était ce vendredi à 18h30, mais le Maire a fait semblant d'être très surpris que les groupes d'oppositions n'aient pas étés informés du jour du Conseil ... hurp!!

Ci-après les différents points à l'ordre du jour:

 

Communications du Maire 

1.      COMPTES ADMINISTRATIFS 2009

– ville, eau, assainissement, lotissement Champ de Puce

Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur la gestion 2009. Lesrésultats définitifs d’exécution du budget de 2009, soumis à la commission des Finances le 18 juin 2010, s’établissent ainsi :

Budget de la ville

Budget du service de l’eau

Budget du service de l’assainissement

Budget du lotissement Champ de Puce   

 

2. COMPTES DE GESTION 2009 DE MONSIEUR

LE RECEVEUR MUNICIPAL

– ville, eau, assainissement, lotissement Champ de Puce 

 

Le Conseil Municipal est appelé à approuver les comptes de gestion de l’exercice 2009 dressés par Monsieur le Receveur Municipal. 

 

3.LES COMPTES ADMINISTRATIFS 2009 :

AFFECTATION DES RESULTATS 

 

Il est proposé au Conseil Municipal d’affecter les résultats de l’exercice 2009. 

 

4. TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX

– REVISION A COMPTER DU 1er JUILLET 2010 

 

Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la majoration de divers tarifs municipaux (garderies, enseignes et terrasses, marché, piscine, cantine, spectacles scolaires, services culturels...) à compter du 1er juillet 2010 proposée par la commission des Finances réunie le 18 juin dernier, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les arrêtés à intervenir à cet effet. 

 

5. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS "TOURISME, TERROIR ET DEVELOPPEMENT" ET « ALOPIAS » 

 

Il est proposé au Conseil Municipal, après avis de la commission des Finances réunie le 18 juin dernier, d’attribuer une subvention à l’association « Tourisme, Terroir et Développement » au titre des manifestations « Peintres dans la rue » et « Fête des Vendanges » qu’elle organisera en 2010. Par ailleurs, il est demandé au conseil municipal d'accorder un soutien exceptionnel à l’association « ALOPIAS » qui soutient Arnaud CHASSERY dans son défi de traverser le détroit deGibraltar à la nage en août prochain. Ce jeune nageur, originaire de Chamvres, commune du canton de Joigny, avait déjà réalisé l’exploit de traverser la manche à la nage le 30 août 2008.  

 

6. CREATION D’UNE ZONE HUMIDE AU ROND POINT DES NATIONS – APPROBATION DU PROJET ET AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE AVEC LA LPO

 

Pour atténuer l’impact environnemental de la construction du poste de transfert deseffluents vers la nouvelle station d’épuration et compenser la perte du volume d’expansion des crues engendrée, la Ville de Joigny souhaite aménager un plan d’eau paysager qui répondra aux objectifs suivants :- créer un premier exemple de gestion différenciée d’un espace communal en coeur de Ville- accroître la biodiversité du site- mettre en place un site à but pédagogique, accessible à tous les publics- développer l’image environnementale de la commune- servir de zone témoin pour des aménagements futursCe projet a été présenté en commission environnement dans sa réunion du 17 mai 2010.Compte tenu de sa compétence dans ce domaine et de son éligibilité au mécénat de la Fondation VEOLIA Environnement, qui viendrait alléger le coût final de l’opération, la LPO s’est montrée intéressée pour assurer, à titre gratuit, par délégation de la Ville de Joigny, la mission de maîtrise d’ouvrage des travaux d’aménagement.Ces travaux ont été estimés à environ 40 000 Euros, montant inscrit au chapitre 23 du budget primitif 2010 de la Ville. Il est proposé au Conseil Municipal :- d’approuver cette opération et le coût des travaux- d’autoriser la Ville à déléguer partiellement la maîtrise d’ouvrage à la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO), à charge pour cette dernière de solliciter le mécénat de la Fondation VEOLIA Environnement à hauteur de 50 % du coût HT de l’opération.- de dire que la Ville de Joigny apportera une participation pour le montant résiduel de l'opération.- d’autoriser Monsieur le Maire à passer la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée nécessaire avec la LPO. 

 

7. CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DE VOIES COMMUNALES – APPROBATION APRES ENQUETE PUBLIQUE ET AUTORISATION DE CEDER LES TERRAINS D’ASSIETTE DECLASSES 

 

Il est proposé de déclasser deux autres voies du domaine public communal :- Partie de l’actuel et de l’ancien chemin de halage au lieu dit « Les Tilleuls », à céder à la société coopérative EPY de Bourgogne pour la réalisation d’un quai le long de l’Yonne dans le cadre de son projet de port céréalier privé,- Sentier non dénommé reliant la rue des Ingles à l’avenue du 3ème RAC, fermé à la circulation il y a quelques mois pour cause d’insécurité, certains riverains s’étant portés acquéreurs.En revanche, il est apparaît indispensable de classer les deux voies suivantes dans le domaine public communal :- Chemin piéton autour de l’école maternelle de la Madeleine, en vue de l’aménager pour assurer la sécurisation des entrées/sorties de l’école.- Rue Montaigne et Impasse Diderot, les terrains d’assiette étant cédées à la Ville par la SIMAD.Après enquête publique intervenue du 31 mai au 15 juin 2010, qui n’a donné lieu à aucune observation, il est demandé au Conseil Municipal d’entériner les conclusions du commissaire enquêteur, de classer / déclasser les voies concernées, et d’autoriser Monsieur le Maire à signer les actes à intervenir.Dans un second temps, il est demandé au Conseil Municipal d’autoriser la cession à l’Euro symbolique de chacune des voies déclassées, de préciser que les frais de géomètres et de notaire resteront à charge des acquéreurs, et d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous documents en ce sens. 

 

8. PERSONNEL COMMUNAL

– MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 

 

Suite au départ à la retraite au 1er octobre 2009 de l’ancien directeur de l’Ecole de musique de Joigny, fonctionnaire communal, la Ville a confié provisoirement, pour toute l’année scolaire 2009- 2010, le recrutement et la gestion de l’emploi d’un nouveau directeur à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) de l’Yonne basé à Auxerre et gérant la carrière de la plupart des enseignants musicaux intervenants dans les écoles de musique du département. Ce montage avaitété mis en place en raison de l’impossibilité pour la délégation spéciale installée pendant l’été 2009 de le recruter elle-même. Il est proposé au Conseil Municipal de modifier le tableau des effectifs du personnel communal pour créer à compter du 1er septembre 2010 un poste de Professeur d’Enseignement Artistique de classe normale dont le titulaire assumera la direction de l’école de musique, et en supprimant le poste d’Assistant d’Enseignement Artistique occupé par l’anciendirecteur. 

 

9. PRIX ET QUALITE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT – APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 

 

Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver le rapport sur le prix et la qualité de l’eau distribuée à Joigny au titre de l’année 2009. 

 

10. COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES

– APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 

 

Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver le rapport de la commission communale d’accessibilité des personnes handicapées au titre de l’année 2009. 

 

11. AFFAIRES DIVERSES