Isabelle Bourassin-Lange, JOIGNY
politique et vie de la cité
Titre du blog :
Isabelle Bourassin-Lange, JOIGNY
Auteur: isabellebourassin
Description:
politique et vie de la cité
Créé le: 15-10-2008
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Créé ton blog gratuitConseil municipal du 15 novembre 2012
Le Conseil municipal aura lieu ce jeudi 15 novembre à 19h30, dans les salons de l'Hôtel de ville,
10 points à l'ordre du jour:
Point N°1/. Débat d’orientations budgétaires 2013
Conformément aux dispositions de l’article L.2312-1 du code général des collectivités territoriales, qui prévoit la tenue d’un débat d’orientations budgétaires dans les deux mois précédant le vote du budget des communes de plus de 3 500 habitants, il est proposé au conseil municipal de débattre de ces orientations pour l’année 2013 et de prendre acte de la tenue de ce débat.
Point N°2/ Communauté de communes du Jovinien - Modification des statuts en vue de la création d’une aire de grands passages des gens du voyage
Conformément à la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 et au schéma départemental d’accueil des gens du voyage de l’Yonne, la construction d’une aire de grands passages est prévue notamment dans l’arrondissement d’Auxerre, le terrain d’assiette retenu étant situé sur la commune d’Auxerre. Afin de mutualiser les moyens, la communauté de l’Auxerrois envisage la création d’un syndicat en charge de la gestion de cet équipement. Il a ainsi consulté les EPCI de l’arrondissement concernés par ce dossier, dont la communauté de communes du Jovinien (CCJ). Par délibération du 21 septembre 2012, la CCJ a ainsi approuvé le principe d’extension de ses compétences et par conséquent de modification de ses statuts, en complétant la compétence «Habitat» par la «conception et
réalisation ainsi que la gestion d’une aire de grands passages des gens du voyage». Conformément au code général des collectivités territoriales, il est donc proposé au conseil municipal de Joigny, membre de la CCJ,
d’approuver cette modification.
Point N°3/ Communauté de communes du Jovinien – Adhésion de la commune de Précy-sur-Vrin
La commune de Précy-sur-Vrin a délibéré pour adhérer à la communauté de communes du Jovinien au 1er janvier 2013. Par délibération du 21 septembre 2012, le conseil communautaire a accepté cette adhésion. L’articleL.5211-18 du code général des collectivités territoriales disposant que les communes membres délibèrent sur les nouvelles demandes d’adhésion dans les 3 mois suivant la notification de la délibération du conseil
communautaire, il est demandé au conseil municipal de Joigny de statuer sur cette demande.
Point N°4/ Numérisation de la salle Claude Debussy
Compte tenu des évolutions technologiques en matière de projection cinématographique et d’une nécessaire modernisation du matériel, la ville de Joigny prévoit d’acquérir un projecteur numérique pour la salle Claude
Debussy. Cette démarche, prévue au budget 2012, s’inscrit dans le grand plan numérique porté par l’Etat via le Centre National du Cinéma (CNC) et accompagné par la Région Bourgogne. Il est donc proposé au conseil municipal de solliciter des subventions au taux le plus élevé possible auprès du CNC et du conseil régional de Bourgogne pour cette acquisition.
Point N°5/ Réfection des logements de l’immeuble La Manutention – Approbation et autorisation de signature d’un avenant au marché
Dans le cadre du programme de réfection des peintures des logements de l’immeuble La Manutention, un marché comprenant 2 lots a été signé avec l’Entreprise Sénonaise de Peinture (ESP) :
- lot n°1 : 41 433,61 € TTC
- lot n°2 : 38 394,71 € TTC
Afin de permettre à cette entreprise de réaliser des travaux complémentaires rendus nécessaires suite à des
contraintes techniques imprévues, il est proposé au conseil municipal d’autoriser le maire à signer un avenant au marché avec la société ESP (lot n°2) pour un montant de 6 793,61 € TTC.
Point N°6/ Dénomination d’un bâtiment de l’ancien site militaire
Dans le cadre de la reconversion de l’ancien site militaire, il apparaît nécessaire de dénommer le bâtiment dit des
«Cadres Célibataires», récemment transformé en résidence étudiante. Il est donc proposé au conseil municipal de
le dénommer «Résidence Germaine et Pierre Vauthier».
Point N°7/ Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) : demande d’inscription de deux chemins
Dans le cadre de son action dans le département, l’association «Route touristique des vignobles de l’Yonne», en partenariat avec l’office de tourisme (OT) et le syndicat viticole de la Côte Saint-Jacques, a créé un chemin de randonnée à Joigny. Par ailleurs, l’association «Pèlerins de St-Jacques de Compostelle» prévoit de réactiver le «chemin de Compostelle Paris – Vézelay». Après avis du comité directeur de l’OT et de la commission tourisme, il est proposé au conseil municipal de prendre acte de la création de ces deux chemins de randonnée, de la prise en charge du balisage du 1er chemin par l’OT, en partenariat avec le syndicat viticole de la Côte St-Jacques et la ville de Joigny et de demander au conseil général l’inscription de ces deux chemins au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.
Point N°8/ SARL YLTEC – Demande d’autorisation d’exploiter
Dans le cadre de son activité, la société YLTEC sise à Joigny a sollicité l’autorisation d’exploiter une unité de travail mécanique des métaux et de traitement de surfaces. Une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l’environnement a donc eu lieu du 8 octobre au 9 novembre 2012 à la mairie de Joigny et le conseil municipal est appelé à se prononcer sur cette demande. Il est donc proposé à l’assemblée délibérante d’émettre un avis favorable.
Point N°9/Forêt communale – Plan de coupe 2013
Il est demandé au conseil municipal d’approuver le plan de coupe arrêté par l’ONF pour l’exercice 2013 et de maintenir le prix du stère de bois vendu aux particuliers à 6 € HT.
Point N°10/ Location des lots de chasse en forêt communale – Signature d’un avenant
Les quatre lots de chasse de Joigny ont été attribués pour la période du 1er avril 2012 au 31 mars 2021 et les baux correspondants ont été signés avec les sociétés de chasse. L’article 22 du cahier des charges des chasses deJoigny prévoit l’obligation pour le locataire d’adhérer au GIC du Pays d’Othe. Cet élément pouvant conduire à des incohérences avec le règlement du GIC et ne faisant pas partie des critères de choix pris en compte par la
commission d’ouverture des offres, il est proposé au conseil municipal d’autoriser le maire à signer un avenant avec les sociétés de chasse mentionnant : «condition particulière : l’adhésion au GIC est facultative», étant entendu que cet avenant ne modifie pas le contenu essentiel du bail.
Affaires diverses
- Communication relative au contrat local d’éducation artistique et contrat territoire lecture (CLEA/CTL)
- Communication relative à l’avancement du plan local d’urbanisme (PLU) et autres documents d’urbanisme
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2012
Point N°1/Décisions modificatives pour le budget 2012
Notre groupe a voté CONTRE concernant le budget principal de la ville et POUR ceux de l'eau et de l'assainissement.
Nous n'avons pas fait de commentaires car, une fois de plus nous ne parlons que de budget et préférons faire des remarques sur les comptes administratifs, qui eux reflètent réellement la gestion de la ville.
Point N°2/Aménagement des circuits touristiques:
Notre groupe a voté POUR, bien que les aménagements dont ils parlent beaucoup tardent!!
Point N°3/Créances irrecouvrables
29 168 € sur les budgets de l'eau et assainissement, notre groupe a voté POUR.
Point N°4/Subventions à divers organismes joviniens, notre groupe a voté POUR.
Point N°5/Création d'un pôle social sur l'ancien site militaire
Notre groupe a voté POUR, en effet, nous avons demandé comment allait être financés les charges de fonctionnement de ce site puisque, pour le moment les locaux font double emploi, mais ces fraissont compensés par des recettes de location d'autres bâtiments.
Nous l'espérons... mais il nous parait plus judicieux de regrouper les fonctions afin de mutualiser.
C'est d'ailleurs ce que nous voulions concernant l'espace Jean de Joigny, nous ne pouvons pas être contre ce qui est notre ligne de conduite, et qui était à notre programme!
Point N°6/Marché d'exploitation du chauffage, notre groupe a voté POUR la reconduction pour 1 an de ce marché, en effet, il ne sert à rien de se précipiter, ce marché étant assez complexe, et pour plusieurs années.
Mais il aurait été plus judicieux d'en faire état un peu plus tôt!!
Point N°7/Demande de subventions pour le Contrat Local d'Éducation Artistique, notre groupe a voté POUR.
Point N°8/Notre groupe a voté POUR le classement des voiries et parking de l'ancien site militaire dans le domaine public.
Point N°9/Modification du tableau des effectifs, notre groupe a voté POUR.
Bien qu'une personne à temps partiel devienne à temps complet...
Point N°10/Signature d'une convention avec Mac Donald's
concernant la réduction des emballages, notre groupe a voté POUR.
Point N°11/Adhésions de nouvelles communes à l'association des eaux de Puisaye Foreterre, notre groupe a voté POUR.
Les questions diverses seront traitées dans un prochain article.
Commentaires
1. un lecteur ordinaire le 06-11-2012 à 11:28:36
Bjr,
Rassurez-moi,nous avons bien un nouveau secrétaire de mairie,c'est comme cela qu'on le dénommait au siècle dernier.Je me rend régulièrement sur le blog de la mairie,et j'y vois le nom de l'ancien secrétaire.Serais-je victime d'une hallucination,ou bien,les nouveaux gestionnaires n'en n'ont rien à foutre de l'information et de la gestion de la ville.Serait-ce sur le plan local la même désinvolture que sur le plan national?
2. duchy le 07-11-2012 à 21:41:23
une mini-centrale à gaz en utilisant les déchets des ordures ménagères va bientôt voir le jour à proximité de St-florentin, cela certainement la centieme en France !
A joigny, on attend quoi ? de voir les talons du petit monsieur ?, qui dépense nos sous abusivement et illégalement à faire du " prestige " avec une médiathèque de 35 ordinateurs, j'ai passé l' après -midi d'hier à celle d ' Auxerre, il n'y a jamais eu plus de 3 personnes, et j'ai déjà indiqué que les 15 de la création sont passés dernierement à 7 , ce qui est amplement suffisant !
Et, pour faire bonne mesure, il va nous créer une pépiniere d' entreprise qui n' intéresse personne !
si ce n'est pas du gaspillage généralisé, c 'est quoi ?
on lui a déjà indiqué, car il n' a pas beaucoup d'idées autre que celle de soigner son orgueil, de faire - également - des mini-centrales sur l' Yonne à chaque barrage de la CCJ ...cela ne pourait que réjouir les écologistes ( dont je suis un adepte , mais sans politique)
ce qui devrait permettre, de " lever le pied " sur les éoliennes qui posent problème et défigurent notre belle France.
il coure après l' argent,et le dépense de curieuse façon, mais il est un mauvais prévisioniste,( et gestionnaire ) car ces mini-centrales, que ce soit avec les ordures ou sur l' Yonne, elles paieraient de la taxe professionnelle !
double avantage ! que demander de plus? ...si, si, le départ du petit monsieur !
3. Frank-Marie-THOMAS le 11-11-2012 à 20:14:25 (site)
Le point numéro 5, concernant l'utilisation du site de l'ancien GG est l'occasion pour moi de rappeler les promesses mirifiques de la campagne de 2008.
On allait voir de quoi la "gauche" était capable en matière de revitalisation économique, de relance de l'activité, etc.
Il serait instructif et très amusant de ressortir les tracts électaoraux de cette époque et de constater l'écart entre les promesse et la réalité.
Si mes souvenirs sont exacts, on avait même eu droit à un plan détaillé des futures activités économiques qui devaient prendre leur essor dans ces lieux...
Sic transit gloria mundi.
Je t'admire, Isabelle, d'avoir la constance de voter cela.
4. le chienlit ou le civisme le 12-11-2012 à 11:37:36
une voiture est en stationnement irrégulier depuis 14 mois ! ( excusez du peu ) une ou deux contraventions , mais elle contnue de prendre une place, les emails à la P.M. restent sans suite( à quoi ça sert ? ) et pour la petite histoire, ce véhicule n'a plus d'assurance ni de controle technique depuis 14 mois( ceci explique cela ) et n' a donc plus aucun droit d ' être sur la voie publique, peu importe qu'elle soit en avant ou en arrière, car le proprio a la malpolitesse de changer de coté dès qu'il voit une marque de peinture.sur les pneus....qui n'est pas utile dans le cas présent !
l'enlevement aux frais du proprio, c'est pour quand ?...juste avant les élections, pour faire un " coup de menton " ! et nous dire que la ville est bien ( mal ) gérée.
COÏNCIDENCE.....
Quelle ne fut pas ma surprise lorsque je reçu la réponse du Maire (dernier article) .
..celui-ci me disait que le nécessaire avait été fait..
Tant mieux...
mais...tenez vous bien...la décision de réitérer le marché de la Bibliothèque avec le cabinet d'architecte BASALT a été pris...le.
..12 octobre...
et le courrier par lequel je demandais au Maire d'appliquer la décision du Tribunal a été envoyé le...12 octobre...et mis dans la foulée sur mon blog...
Belle coïncidence!!!
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1. Mère Grand le 26-10-2012 à 18:27:57
Enfin!!!
Le Dévoué Maire le reconnait: "lorsque les crédits sont inscrits au budget"!
Il lui en aura fallu du temps pour comprendre qu'on ne peut pas dépenser comme ça l'argent des Joviniens.
APPLICATION DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Le 21 juin 2012, le Tribunal Administratif me donnait raison...le Maire devait passer au Conseil Municipal la demande d'autorisation de signature du marché avec le Cabinet Basalt pour la réhabilitation de la Bibliothèque, la signature était annulée.
Mais depuis, rien...
Au conseil de septembre, rien...
J'ai donc envoyé un courrier au Maire en lui demandant de bien vouloir appliquer le jugement, en effet, à quoi servirait le juge si son jugement n'était pas suivi d'effet!!
Ci-après ma demande...
nous verrons au prochain conseil ...sinon, le Président du Tribunal sommera la Mairie d'appliquer le jugement..
Commentaires
1. Mère Grand le 18-10-2012 à 09:42:59
Pas très réactif le Dévoué Maire!!!
Il faut dire qu'il est de plus en plus seul le pauvre après la perte de plusieurs Adjoints emblématiques, des blogs amis, du désherbeur thermique, du célèbre Directeur de Cabinet et jusqu'au Petit Monsieur qui a essayé de s'échapper par le haut...
Les ingrats!!!
2. Frank-Marie-THOMAS le 21-10-2012 à 09:25:41 (site)
Quand je me remémore la tonalité critique des interventions du maire actuel au temps où il dirigeait le groupe d'opposition de gauche au Conseil municipal, je crois rêver en lisant cet article.
Le non respect d'une décision de justice de la part d'un maire, représentant la Loi dans sa commune en tant qu'officier ministériel, est un scandale inadmissible.
Il est possible que la population jovinienne, accoutumée depuis plus de 30 ans à se soumettre et à se taire, ne réagisse pas à ce que tu as permis de mettre à jour; il est même possible que les plus minables de nos concitoyens t'en veuillent d'avoir révélé ce manquement grave.
Mais tu as raison de l'avoir fait, que cela soit populaire ou pas. C'est l'honneur des élus de se battre pour faire connaître la vérité et pour faire triompher le droit.
JOIGNY INFOS OCTOBRE
La langue de bois
Une fois de plus, nos élus socialo-communistes joviniens tentent de nous faire prendre des vessies pour des lanternes!
Au dernier conseil municipal, il a été voté la délégation de service public concernant la gestion et l’exploitation de l’aire d’accueil des gens du voyage : autrement dit nous allons privatiser !! Eux qui sont si attachés au service public…seraient-ils incompétents pour la gestion de celui-ci ?
Il en est de même pour le camping municipal où nous avons saisi la commission consultative des services publics locaux afin que celle-ci émette un avis sur son mode de gestion !
Soyons clairs : une entreprise n’est pas philanthrope, cela va donc coûter à la collectivité ! À quand la prochaine hausse des impôts ?
Entre les « délégations » payantes, les coûts d’entretien de tous les nouveaux bâtiments (pompiers et militaires) offerts aux associations, et toutes les anciennes constructions qui ne servent plus mais qui appartiennent toujours à la collectivité …la note sera salée !
Ce sont ces mêmes personnes qui, durant la précédente mandature, trouvaient que la ville possédait trop de bâtiments et que ce n’était pas sa mission.
Bien que nos idées ne soient jamais prises en compte par la municipalité, nous conseillons à nouveau de vendre certaines bâtisses.
Mais aujourd’hui, il leur est plus gratifiant d’être généreux avec l’argent des autres que rigoureux gestionnaire afin de limiter les dépenses et donc…les hausses d’impôts !
Ils ont été à bonne école, il en est de même au niveau de l’état, mais…c’est …normal !
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1. le petit chauve le 12-10-2012 à 21:16:39
on cherche à savoir ce qu'est devenu le Directeur de Cabinet de Monsieur le Maire...curieux que ce dernier n'ait pas jugé utile de nous informer de ce Collaborateur jugé indispensable à tel point qu'il dispose ( est-ce toujours le cas ?) d'un logement de fonction de 125 M2 au dessus de l' Ecole Garnier...n'y a t -il pas eu dernierement quelques lignes au sujet de ce logement ?
un Conseiller Municipal qui a libre accès aux comptes de la Ville pourra peut être nous préciser s'il émarge toujours au budget de la Ville
c'est sans doute une bonne question au prochain Conseil...dans quelques jours.
ET CELA CONTINUE...
Avec un peu d'imagination, le massif pourrait être convenable...oui mais voilà...l'herbe l'a envahi!
Heureusement qu'il a fait très sec cet été car sinon...imaginez!
Ce petit chemin (rue des clos) part de la rue du Chevalier D'Albizzi pour se terminer rue Guy Herbin...si vous le prenez, n'oubliez pas votre machette...c'est plus écolo!!
Mais on ne peut pas mettre l'argent partout...à Joigny nous aurons une bibliothèque du 21°siècle...et des rues dignes du 15°...mais c'est une ville d'art et d'histoire...pur jus!!
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1. l 'auvergnat le 28-09-2012 à 05:02:42
voyez du coté du " rafistollage " effectué sur les dalles à l' entrée de la mairie, n'y a t -il pas un architecte chargé de " superviser " les travaux dans le secteur protégé ( sic ) mais peut être a t -on oublié de déposer une demande préalable !
quand on impose une couleur de peinture pour les volets, j'attend que l'on explique comment on peut faire un tel rafistollage !
depuis les tags sur les transformateurs, visiblement " y a plus de sous " !
Conseil Municipal -suite-
Point N°5/ Classement et déclassement de voies
Notre groupe a voté pour
Point N°6/
Notre groupe a voté pour la dénomination de l'ancien parking du tribunal
Point N°7/ Modification des logements mis en gérance
Notre groupe a voté POUR
Point N°8/ Fixation des taux de promotions conformément aux textes en vigueur
Notre groupe a voté POUR
Point N°9/Notre groupe a voté POUR la modification du règlement intérieur de sécurité
Point N°10/ Mise en place du service civique volontaire
Notre groupe a voté pour, cela concerne 1 jeune...
Point N°11/Nous avons pris acte du rapport de 2011 du Crématorium
Point N°12/ Nous avons pris acte du rapport de 2011 de la SIMAD
Point N°13/Subvention à divers organismes
Notre groupe a demandé un vote séparé.
En effet nous avons voté POUR la subvention de 500€ à la Coopérative scolaire de l'école Garnier mais avons voté CONTRE les 2000€ de subvention à l'école de Migennes.
En effet, nous avons fait remarquer que cette école était assurée, et que par conséquent sa reconstruction serait réglée par l'assureur, et qu' il n'était pas question de donner 2000€ pour Migennes car pourquoi pas donner aussi pour le gymnase de Sens qui a aussi été détruit,...la liste pourrait être longue!!
Mais nous avons dit que les élus pouvaient donner sur leurs indemnités...mais pas encore une fois être généreux avec l'argent public.
Point N°14/ Notre groupe a voté pour le dégrèvement de majoration pour pénalités de retard de la TLE.
En questions diverses, j'ai demandé une fois de plus que l'on me fournisse une copie de l'assurance dommage ouvrage qui aurait du être prise par le locataire (centre de remise en forme) de la rue Cortel.
En effet, nous avions accordé une diminution de loyer puisque ce dernier faisait des travaux dans le local de la ville.
Notre groupe était bien sur pour (puisque nous l'avions déjà suggérer) mais par contre la ville devait suivre les travaux et cette assurance est OBLIGATOIRE.
A suivre...
J'ai demandé également que l'on me fournisse TOUTES LES FACTURES D'HONORAIRES DE LA SOCIETE D'AVOCATS SEBAN.....à suivre...
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1. subventions le 15-09-2012 à 17:41:36
l ' art et la mauvaise maniere de gaspiller l' argent public pour soigner son égo !
tout le monde aura compris que notre maire qui passe une grande partie de son temps à " bafouiller " à la radio de Migennes soigne sa " réputation " dans cette ville.
Une association qui a besoin d'un peu d' aide doit remplir un dossier d'une douzaine de pages qui est une véritable inquisition et ressemble à une enquête de Police, bien sur, c'est une atteinte à la vie privée ( pour ceux qui l' ignorent, une association Loi de 1901est bien privée même si la plupart acceptent tout le monde, mais ce n'est pas une obligation ) or la mairie, n 'a aucun droit de demander ces infos sauf, à postériori, pour les associations recevant une subvention de plus de 23.000 euros....c'est la LOI, qui , une fois de plus, n'est pas respectée par nos Elus.
une triste et très regrettable habitude qu'il serait URGENT de changer.
Pour en revenir au Lycée de Migennes, bien entendu, aucun dossier n' a été rempli, et pire, il n'a rien demandé !
c'étati seulement une " recommandation " du Prefet, ce que l'on appelle " les bonnes paroles " ! ....qui n'engage que leur auteur.et les gogos qui veulent bien écouter !
une petite question = le Prefet a t-il joint le geste à la parole, et combien a t-il donné " sur sa rémunération ?...ne cherchez pas, c'est ZERO.
Le conseil municipal du11 septembre
Hier soir avait lieu le Conseil Municipal,
voici nos commentaires:
Point N°1
Conclusion d'un bail emphytéotique avec la SCI SOFRIMO ( Elite Restauration)
Nous avons voté pour et demandé que l'on nous fournisse la note d'honoraires du Cabinet SEBAN qui a conçu le contrat de bail.
Point N°2/ Renouvellement de la convention de sous-gestion de l'aérodrome
Nous avons voté pour, en effet, une consultation va être lancée afin de savoir qui va gérer l'aérodrome.
Point N°3/ Aire d'accueil des gens du voyage
Nous avons refusé de prendre part au vote, en effet cela va encore être un goufre financier, alors qu'une gestion simple de cet emplacement aurait pu être envisagée.
Point N°4/Gestion du camping municipal
Notre groupe a été pour saisir la commission consultative des services publics locaux, afin que celle-ci se réunisse et emette un avis...
Mais nous avons fait remarquer que si une entreprise privée est choisie, la personne qui tient le camping actuellement est une employée municipale qui agmentera encore les effectifs puisqu'elle est au service de la municipalité...
Et on essaye de nous prouver que les effectifs sont stables...
Permettez nous d'en douter!!
D'autre-part, avec un Chiffre d'Affaires d'environ
15 000 / 20 000€ brut...comment voulez-vous qu'un gérant s'en sorte...
Mais une fois de plus ils comparent ce qui est incomparable...à savoir le camping de St Julien du Sault qui a une plage et où les gens peuvent se baigner et le camping de Migennes qui donne sur l'Yonne...
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE
Le Conseil Municipal aura lieu demain Mardi 11 septembre à 19h30 dans les salons de l'Hôtel de ville, les points suivants seront à l'ordre du jour:
Point N°1/ Conclusion d’un bail emphytéotique administratif avec la SCI SOFRIMMO
il est proposé au conseil municipal :
- d’approuver le bail emphyt éotique proposé à la société civile immobilière SOFRIMMO du groupe Elite Restauration,
- d’autoriser le maire à le signer, ainsi que tous documents à intervenir dans cette affaire,
- de désigner Me LAMBERT, notaire en charge de ce dossier,
- de dire que les frais notariés seront pris en charge pour moitié par la ville de Joigny et pour moitié par le groupe Elite Restauration.
Point N°2/ Aérodrome – Renouvellement de la convention de sous-gestion – vote du principe de la délégation de service public
Dans le cadre du renouvellement de la convention de sous-gestion de l’aérodrome et par délibération du 10 février 2012, le conseil municipal a saisi la commission consultative des services publics locaux qui a émis un avis favorable au lancement d’une procédure de délégation de service public, lors de sa réunion du 29 mai 2012. Après avis favorable du comité technique paritaire, réuni le 26 juin 2012 conformément à la législation en vigueur, il est proposé au conseil municipal :
- d’approuver le choix d’un mode de gestion déléguée selon la forme d’une délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’aérodrome pour les missions prévues dans le projet de convention entre la ville et
l’Etat,
- d’approuver la durée de la délégation de service fixée à 5 ans à compter de la notification au titulaire,
- d’autoriser le maire à engager et à conduire la procédure proprement dite conformément aux articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales.
Point N°3/ Aire d’accueil des gens du voyage – Lancement de la procédure de délégation de service public
Par délibération du 18 juin 2012, le conseil municipal a saisi la commission consultative des services publics locaux afin qu’elle émette un avis sur le futur mode de gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage en cours de
construction. Réunie le 4 septembre 2012, cette commission a ainsi émis un avis favorable à la mise en place d’une délégation de service public.
Le comité technique paritaire, consulté conformément à la législation, a également émis un avis favorable quant à ce mode de gestion qui nécessite par ailleurs des modalités de mise en concurrence.
La mission du délégataire est la suivante : gestion de l’aire d’accueil, incluant la maintenance et l’entretien du site.
Une prestation supplémentaire éventuelle concernant l’assistance à la collectivité pour l’accueil des gens du voyage en cas de stationnement illicite est également envisagée.
Il est donc proposé au conseil municipal :
- d’approuver le choix d’un mode de gestion déléguée selon la forme d’une délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’aire d’accueil des gens du voyage,
- d’approuver la durée de la délégation de service fixée à 5 ans, à compter de la notification au titulaire,
- d’autoriser le maire à engager et à conduire la procédure proprement dite conformément aux articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales.
Point N°4/Gestion du camping municipal – Saisine de la commission consultative des services publics locaux
Le camping municipal a récemment fait l’objet de divers travaux d’amélioration en vue de son classement «trois étoiles». La ville de Joigny
ne disposant pas nécessairement des moyens adéquats pour gérer directement cette infrastructure, il est demandé au conseil municipal de saisir la commission consultative des services publics locaux, afin qu’elle émette un avis sur le mode de gestion du camping municipal.
Point N°5/ Domaine public communal – Classement et déclassement de voies
Il convient de procéder à des régularisations de voirie pour des parcelles situées rues Anna Carnaud, des Saints et Aristide Briand, ainsi que pour des chemins ruraux de l’aérodrome de Beauregard. Il est ainsi proposé au conseil municipal de procéder aux classements et déclassements des voies concernées sans enquête publique, de préciser que les parties déclassées dépendront du domaine privé de la commune, que les parties classées dépendront du domaine public communal et d’autoriser le maire à signer tout document à intervenir dans cette affaire.
Point N°6/ Dénomination du parking de l’ancien tribunal
Dans le cadre de la vente de l’ancien tribunal, il est apparu nécessaire de dénommer la place accueillant le parking face à la rue Notre Dame. Il est donc proposé au conseil municipal de dénommer cette place «Place Saint-André».
Point N°7/ Logements communaux – Modification des logements mis en gérance
L’annexe 1 du mandat de gérance approuvé par délibération du conseil municipal du 10 février 2012 définit les logements communaux mis en gérance auprès de la SIMAD. Or, des ajustements sont aujourd’hui nécessaires, afin de retirer le logement F2 sis 1 rue Albert Garnier devant être attribué à un agent pour nécessité de service et d’ajouter 11 des 50 studios du bâtiment situé 46 rue du Chevalier d’Albizzi, compte tenu d’une demande importante. Il est donc proposé au conseil municipal de modifier l’annexe 1 de la convention de gestion des logements communaux conclue avec la SIMAD.
Point N°8/ Personnel communal – Fixation des taux de promotion au titre de l’avancement à l’échelon spécial
Après avis favorable du comité technique paritaire réuni le 26 juin 2012, il est donc proposé au conseil municipal de fixer le taux d’avancement à cet échelon spécial à 100 % pour toutes les filières relevant de la
catégorie C, excepté la filière technique qui n’est pas concernée par ce décret.
Point N°9/ Personnel communal – Modification du règlement intérieur de sécurité
Dans le cadre de la mise à disposition de véhicules municipaux au personnel, il est proposé à l’assemblée délibérante d’intégrer un chapitre relatif à leur utilisation, au règlement intérieur de sécurité, approuvé par délibération du 25 octobre 2004. Ce dossier a recueilli l’avis favorable du comité technique paritaire réuni le 26 juin 2012.
Point N°10/ Mise en place du service civique volontaire
La ville de Joigny souhaite poursuivre sa politique d’accompagnement des jeunes par la mise en place du service civique volontaire, créé par la loi n°2010-241 du 10 mars 2010. Ce dispositif, qui permet aux jeunes volontaires de 16 à 25 ans de s’engager dans un projet collectif pendant 6 à 12 mois, prévoit le versement d’une indemnité et la prise en charge du coût de la protection sociale par l’Etat. La collectivité prend à sa charge une prestation en espèces destinée à couvrir les frais d’alimentation ou de transport du jeune. Il est donc proposé au conseil municipal de mettre en place le service civique volontaire à Joigny et d’autoriser le maire à réaliser toutes les démarches nécessaires pour ce faire.
Point N°11/ Exploitation du crématorium – Rapport pour l’année 2011
Il est demandé au conseil municipal, après avis de la commission consultative des services publics locaux réunie le 4 septembre 2012, de
prendre acte du rapport du délégataire du service du crématorium pour l’année 2011
Point N°12/ SIMAD – Rapport annuel d’activité 2011
Il est demandé au conseil municipal de prendre acte du rapport d’activité de la SIMAD pour l’exercice 2011
Point N°13/ Subventions à divers organismes
Il est proposé au conseil municipal d’attribuer des subventions à la coopérative scolaire de l’école élémentaireAlbert Garnier pour 500 € et à la caisse des écoles de Migennes pour 2 000 €.
Point N°14/Taxe locale d’équipement – Demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard
Un administré a sollicité des délais de paiement pour le règlement d’une échéance de sa taxe locale d’équipement. Ce délai a été accordé par la trésorerie d’Avallon, compétente dans ce domaine pour tout le département. Il appartient au conseil municipal de se prononcer sur l’octroi d’une remise gracieuse de majoration et pénalités de retard exigibles.
Point N°15/ Affaires diverses
Commentaires
1. Frank-Marie-THOMAS le 10-09-2012 à 12:33:08 (site)
Je constate avec effarement mais sans réelle surprise que ces modèles de gestion socialistes, si attachés aux services publics, et qui dénigrent si volontiers les autres dès qu'ils les soupçonnent de vouloir tout privatiser, se mettent avec entrain a à suivre ces mauvais exemples.
Le terme pudique de "délégation de service public" signifie, une fois traduite la langue de bois, "privatisation".
Après l'augmentation des subventions à l'école privée et la multiplication des caméras de surveillance, cette palinodie signe l'incompétence et la tartufferie de ces personnes.
JOIGNY INFOS SEPTEMBRE2012
INCROYABLE…MAIS VRAI…
Ce n’est pas le titre d’une série télévisée, mais une bien triste réalité !
La municipalité nous rebat les oreilles avec sa bonne gestion, il faut : lancer des appels d’offres afin d’obtenir les meilleurs coûts, grouper les commandes afin d’avoir les meilleurs tarifs, l’objectif étant de réduire la dépense. Cela part d’un bon sentiment, mais qui, comme d’habitude, n’est qu’un vœu pieux !!!
Vous avez sûrement remarqué l’état d’abandon de nos trottoirs ? Une multitude d’herbes folles poussent, bien qu’un désherbeur thermique ait été acheté en 2010 pour la somme de 9 840€ HT (soit 11 768€ TTC).
Au Conseil Municipal du 23/04/10 le Maire nous disait que le service des espaces verts mettait en place un plan de désherbage alternatif utilisant pour certaines surfaces pilotes le désherbage thermique…
2 ans après cette déclaration, il s’avère que c’est une entreprise icaunaise qui est intervenue en juillet et août avec des désherbeurs thermiques sur de nombreuses rues de Joigny et Léchères….
Bel exemple de directives contradictoires.
La triste réalité : nous avons 22 employés au service des espaces verts...mais de quelle façon sont-ils dirigés ? Quel adjoint donne les priorités ?Notre groupe ne manquera pas de demander au prochain conseil municipal le coût d’intervention de cette entreprise, et nous vous informerons dans le prochain Joigny Infos.
Concernant le marché de la Bibliothèque avec le Cabinet d’Architectes Basalt, le Tribunal administratif nous a donné raison : la signature du Maire est annulée, le Maire ne devait pas signer ce marché compte-tenu que les crédits n’étaient pas inscrits au budget de l’année 2011.
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1. l'auvergnat le 02-09-2012 à 13:20:24
au lieu de badigeonner des transformateurs avec des " tags " il aurait été préférable d'utiliser ces personnes pour nettoyer les transfos que le candidat mahleureux aux derniers legislaitves à recouvert de sa frimousse...et cent jours après, sa " bobine " est toujours en place...n'y a t-il pas une Loi qui impose la remise en état aux frais des intéréssés...mais peut être a t-il dépensé la toltalité des importantes rémunérations, que nous lui payons...pourquoi faire ?...une médiathèque qui n'interesse personne et risque de couter beaucoup TROP cher, et une pépiniere d'entreprises...qui risque bien d'être un véritable fiasco
triste équipe ! ..le changement, c'est pour quand ?...pour rendre le " baratin " d' une personne ayant voté pour son "chef " c'est ( déjà ) cent jours, sans rien !
2. repondeur P.M. le 06-09-2012 à 21:37:00
il y en a qui diraient " incroyable mais vrai " hélas, c'est à l' image de la débandade de la mairie de notre vlle qui est de moins en moins belle, hélas.
je vous conseille vivement d' appeler la Police Municipale . en dehors des heures de service, la ville se fait un plaisir de vous donner le numéro dans Joigny info...
c'est un véritable désastre, c'est totalement inaudible et dénote très clairemenrt un laissé aller totalement inadmissible.
bien entendu, n'essayez pas de laisser un message, ce serait peine perdue !
Vous avez dit ' chienlit " mon adjudant ?eh oui, malheureusement...pas grave, nos " petits chats " sont payés " au taquet " y compris le " chef " pour aller bavasser à la radio de Migennes...triste équipe.
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1. l 'auvergnat le 19-11-2012 à 01:28:37
le petit monsieur raconte à qui veut l' entendre qu' au terme de son mandat, il ne rendra pas la ville plus endettée que lorsqu'il a pris ses fonctions. Cerci reste à prouver , mais il faut tenir compte que de toute évidence , ce sera son argument de campagne pour les prochaines elections./
Dès à présent , on peut lui, répondre qu' il oublie un peu trop facilement, et à condition que ce soit vrai, ceci ne sera possible que par le matraquage des Joviniens en augmentant de façon inconsidérée les impôts divers et variés.
Et, pourquoi faire = en premier pour que lui, et ses amis du conseil puissent être payes au " taquet " et en créant des postes d' adjoints suppléméntaires pour que tout le monde en profitte ! ce qui n'était pas le cas auparavant, et en augmentant le nombre de personnes travaillant à la ville...pourquoi faire ? on attend des explications, car la ville est de plus en plus mal entretenue et pour les travaux de réfection, il faudra attendre le renouveau avec le prochain conseil...la question est simple = à quoi a servi l'augmentation de nos impôts ? sauf à se remplir les poches ainsi que celles de ses amis, on attend les explications.
2. Tory le 28-11-2012 à 19:13:02
Bonjour,
Vous qui êtes une élue de droite, proche de l'UMP, que pensez-vous de la mascarade qui se joue dans ce parti ?
Merci.